Copropriété LE DOMAINE DE BREGILLE - MS68587 - 6 rue jenny d'héricourt 25000 Besançon

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 6 rue jenny d'héricourt 25000 Besançon

Copropriété LE DOMAINE DE BREGILLE - MS68587

La copropriété LE DOMAINE DE BREGILLE - MS68587 se trouve à Besançon.

Cette copropriété a été construite entre 2001 et 2010. Elle est immatriculée sous le numéro AA7223308. La copropriété est gérée par un syndic professionnel qui s'appelle LAMY.

Elle est composée de 257 lots, dont 111 lots principaux, 111 lots à usage d'habitation et 146 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom LE DOMAINE DE BREGILLE - MS68587
Adresse 6 rue jenny d'héricourt 25000 Besançon Google Maps
Construction Entre 2001 et 2010
Immatriculation AA7223308
Syndic LAMY
Type de syndic Professionnel
257 Lots
111 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
111 Lots à usage d'habitation 🏠
146 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 21/07/2017
Règlement de copropriété 02/12/2009
Dernière mise à jour de la fiche 26/07/2025
Fin du dernier mandat 30/06/2027
Particularités
Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires 1
Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs.
Dans un territoire Wikipedia  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.

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